ÉDITEUR
Association Béziers Ouest Hérault Initiative déclarée sous la loi 1901
Siège social : ZAC Mercorent - 132 rue Marquis de la Place 34500 BEZIERS
N° de téléphone : 04 67 62 02 44
Siren : 403 472 871 00017
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
M Richard VIGNAUD
HÉBERGEUR
SARL SAIWEB
43 bis avenue Voie Domitienne
34500 BÉZIERS
Tél. : 04.67.94.84.13
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE BOHI.FR
Le site bohi.fr, ci-après désigné " le site " est détenu par l’association Béziers ouest Hérault Initiative (BOHI), association sous loi 1901, ayant son siège social à ZAC Mercorent - 132 rue Marquis de la Place 34500 BEZIERS
Il est proposé aux utilisateurs dans les conditions ci-après définies. L'utilisation du site entraîne de façon automatique et inconditionnelle l'acceptation par l'utilisateur des présentes conditions, sans exception ni réserve. BOHI se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation et conseille par conséquent à ses utilisateurs de les consulter régulièrement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Ainsi, aucun des textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments provenant de BOHI ou d'un site détenu, géré, concédé ou contrôlé par BOHI, ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il vous est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales, pourvu que vous conserviez intactes les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au copyright de BOHI et ses autres droits de propriété.
Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon) pourra donner lieu à des poursuites. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
DONNÉES PERSONNELLES / CNIL
BOHI est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées par BOHI.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour la suppression la demande devra être faite par courrier au directeur de la publication
COMPÉTENCES
A moins qu'il n'en soit spécifié autrement, les documents du site sont présents uniquement pour promouvoir les compétences de BOHI.
RESPONSABILITÉ
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, BOHI ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment, mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout évènement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de BOHI ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entrainer à l'égard d'un utilisateur ou à l'égard d'un tiers. Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites édités par des tiers. Le contenu de ces sites ne peut en aucune manière engager la responsabilité de BOHI. De même, la simple mention de marque ou de nom de société n'engage pas la responsabilité de BOHI sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
GARANTIES
Sous réserve des dispositions règlementaires applicables, les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments présents sur le site sont fournis " en l'état ", accessibles en fonction de la disponibilité du site et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de BOHI. Son utilisation se fait aux risques et périls des utilisateurs, sous leur entière responsabilité. BOHI ne garantit pas que :
1°) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement aux attentes des utilisateurs
2°) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées
3°) le Site ne contiendra aucun virus. Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est aux risques et périls des utilisateurs et BOHI ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par les ordinateurs.
Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par les utilisateurs de bohi.fr ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.
SUSPENSION OU FERMETURE DU SITE
BOHI se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité à quelconques. BOHI ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute modification, interruption ou suspension du Site.
